Règles de bonne conduite
Afin que chacun voyage dans de bonnes conditions, merci de respecter ces quelques règles essentielles :
Montée et descente
Les élèves doivent se présenter à l’arrêt quelques minutes avant le passage du bus. Les opérations de montée et de descente doivent se faire dans le calme, avec discipline, de sorte que la sécurité soit préservée.
Rangement des sacs et des cartables
Les sacs et cartables doivent être placés dans les rangements prévus à cet effet ou aux pieds de leurs propriétaires et en aucun cas dans l’allée centrale.
Effets personnels
Les usagers des transports scolaires sont seuls responsables des effets qu’ils transportent. A ce titre, le transporteur ne peut être responsable des objets. Le transport des animaux dans les véhicules scolaires sont strictement interdits sauf les animaux guides d’aveugles pour des personnes souffrant de mal voyance ou non voyance dans le cadre du transport de personnes à mobilité réduite (PMR).
Utilisation de la carte de transport scolaire
A la montée dans le bus et sur demande du conducteur ou du contrôleur, la présentation de la carte de transport valide est obligatoire. En cas de non-présentation d’une carte de transport valide, la montée dans le bus peut être refusée par le conducteur ou le personnel des services de transport scolaire (contrôleurs, médiateurs).
La carte de transport scolaire est personnelle, elle ne peut être vendue, prêtée ou cédée. Elle ne doit pas faire l’objet d’aucune dégradation ou correction. Le trajet figurant sur la carte de transport doit correspondre au bus emprunté.
Comportement dans le bus
Les élèves doivent se conformer strictement aux règles de comportement et de sécurité édictées par le transporteur. De même, ils devront adopter une attitude de nature à occasionner aucune dégradation du matériel de transport et des dispositifs accessoires d’accueil et d’information (poteau, arrêt, banc …). L’élève doit rester assis à la même place pendant toute la durée du trajet, boucler obligatoirement sa ceinture de sécurité, quitter sa place uniquement au moment de la descente, à l’arrêt complet du bus.
Il est par ailleurs interdit :
- De parler au conducteur sans motif valable
- De fumer, d’utiliser des allumettes ou un briquet, d’introduire dans le bus des matières inflammables
- De jouer, de crier, de se bagarrer ou de projeter quoi que ce soit
- De proférer des insultes
- D’être en possession d’un objet dangereux ou de nature à effrayer les autres usagers du bus
- De manger, de boire, de cracher et de salir le bus de quelque manière que ce soit
- De manipuler avant l’arrêt complet du bus, les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes ainsi que les issues de secours
- De se pencher à travers les ouvertures (fenêtres) que le véhicule soit à l’arrêt ou en marche
- D’engager des nuisances sonores (téléphones portables, baladeurs, radios …)
Mesures sanitaires
En cette période de COVID-19, nous sommes tous responsables pour la sécurité de tous notamment par des gestes simples à adopter.
Un protocole sanitaire pourra être mis en œuvre en conformité avec les prescriptions gouvernementales applicables en la matière.
Manquement au règlement
En cas d’indiscipline, les élèves sont passibles des sanctions prévues par le règlement sur le point de la discipline exposées ci-dessous. Les sanctions pourront être temporaires ou définitives.
L’absence de titre, l’utilisation de titre non valable, la falsification du titre de transport scolaire, le prêt du titre de transport à un autre usager et l’utilisation d’un titre appartenant à un autre usager constituent des fraudes sanctionnables comme telles. Ces fraudes entraînent, outre l’exclusion des transport scolaires, une verbalisation au tarif en vigueur, un dépôt de plainte contre l’usager, les parents ou les représentants légaux si celui-ci est mineur.
Tout manquement fera l’objet d’une amende forfaitaire et/ou d’un rapport d’incident pour éventuelles sanctions. Les forces de l’ordre seront contactées selon la gravité des faits. L’élève peut être autorisé à accéder aux véhicules tant que le Département n’a pas notifié la sanction à ses représentants légaux sauf mise en danger de la sécurité des autres usagers.
Niveau de fautes et mesures disciplinaires correspondantes
